✦ Guide des modèlesOù puis-je installer ma maison ?Tiny house : la réglementation
Une tiny house sombre dans l'herbe à Kasterlee

Tiny house · omgevingsvergunning · Belgique

Vous souhaitez installer votre maison en Belgique ? Vous trouverez ici tout ce qu'il faut savoir.

Une tiny house en Belgique : qu'est-ce qui est permis, et où ?

En Belgique, l'aménagement du territoire relève des régions : la Flandre, la Wallonie et Bruxelles ont donc chacune leurs propres règles. Si vous voulez y habiter, il vous faut presque toujours un permis. Vous voyez ici ce qui s'applique dans votre région, et lesquelles de nos maisons conviennent comme zorgwoning (logement de soins) en Flandre.

  1. Trois régionsTrois réglementationsFlandre, Wallonie et Bruxelles
  2. Zorgwonen en Flandre50 m², 3,5 mavec une déclaration, pour 3 ans plus 3 ans
  3. TVA21 %le taux normal pour une maison neuve

Par région

Ce qui s'applique à une tiny house

Hormis le zorgwonen en Flandre, aucune région ne dispense de permis une tiny house dans laquelle vous habitez. La différence tient à la manière dont la maison est considérée, aux exceptions prévues et aux exigences énergétiques applicables.

  1. 1Les règles par région
  2. 2Les cas où c'est possible sans permis

Toutes nos maisons mesurées selon les règles flamandes ↓

FlandreWallonieBruxelles
1RéglementationVlaamse Codex Ruimtelijke Ordening (VCRO, code flamand de l'aménagement du territoire)Code du Développement Territorial (CoDT) et le Code wallon de l'habitation durableBrussels Wetboek van Ruimtelijke Ordening (BWRO, code bruxellois de l'aménagement du territoire)
Permis pour y habiterOmgevingsvergunning (permis d'environnement) pour actes urbanistiques, pour l'installation d'une construction et aussi pour l'installation habituelle de constructions mobiles pouvant servir d'habitation (art. 4.2.1 VCRO)Permis d'urbanisme ; pour une habitation mobile sur un terrain, ce permis est temporairePermis d'urbanisme, y compris pour l'utilisation régulière d'un terrain comme emplacement pour des habitations mobiles
2Sans permisUne zorgwoning avec une déclaration (voir ci-dessous). Une seule roulotte ou un seul camping-car dans le jardin n'est permis que s'il n'est pas visible depuis la rue et que vous n'y habitez pasSeulement dans des cas exceptionnels, comme l'habitation temporaire pendant un chantier autoriséPas de régime particulier pour les tiny houses
Catégorie propreAucune. Selon les autorités flamandes, une tiny house sur roues se rapproche le plus des règles applicables aux roulottesOui, l'habitation légère, si la maison présente au moins 3 des 9 caractéristiques, comme être déplaçable, démontable, sans étage ou sans fondations. Minimum 8 m² de surface au sol et 18 m³ de volume, avec eau potable et toiletteAucune
Énergie (EPB)Pas d'exigences EPB (performance énergétique des bâtiments) pour un bâtiment isolé de moins de 50 m² de surface utile, ou avec un permis de deux ans au maximumRègles PEB wallonnesRègles EPB bruxelloises
  • Regardez d'abord l'affectation de votre parcelle dans le gewestplan (plan de secteur) ou le ruimtelijk uitvoeringsplan (plan d'exécution spatial) : l'habitation doit y être autorisée. Ce n'est qu'ensuite que vous choisissez une maison.
  • Zorgwonen en Flandre : une zorgwoning temporaire et déplaçable auprès d'une habitation existante et autorisée ne demande pas de permis, mais une déclaration. Elle se trouve à moins de 30 m de l'habitation principale, dans le jardin latéral jusqu'à 3 m ou dans le jardin arrière jusqu'à 1 m de la limite de la parcelle, mesure au maximum 3,5 m de haut et 50 m² de surface brute, est raccordée aux équipements et à l'évacuation des eaux de l'habitation principale et ne se trouve pas en zone inondable ni en zone spatialement vulnérable. Elle peut rester trois ans, puis encore trois ans avec une nouvelle déclaration, et doit être enlevée dans les trois mois suivant la fin des soins. Deux personnes au maximum y habitent, dont au moins une a 65 ans ou plus ou a besoin de soins, ou bien la personne qui dispense les soins.
  • Sur un camping autorisé ou un autre hébergement touristique en Flandre, un logement déplaçable peut être installé sans omgevingsvergunning distincte. Il s'agit d'un régime pour le séjour touristique.
  • Renseignez-vous toujours d'abord auprès du service de l'environnement (dienst omgeving) de votre commune sur ce qui s'applique à votre parcelle, avant de commander.

Sources: Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening (codex.vlaanderen.be) · Vrijstellingsbesluit omgevingsvergunning (codex.vlaanderen.be) · Energiebesluit, EPB-vrijstellingen (codex.vlaanderen.be) · SPW Logement: L'habitation légère en Wallonie (2025) · urban.brussels: praktische gids stedenbouwkundige vergunning

Quelles maisons conviennent

Toutes nos maisons, mesurées selon les règles flamandes

L'emprise au sol est ici la longueur multipliée par la largeur de la maison. Comme zorgwoning avec une déclaration, seules nos maisons les plus basses conviennent, car la limite est de 3,5 m de haut. Pour la dispense d'EPB, c'est la surface utile qui compte, et toutes nos maisons sauf Leah, Antonia et Evergreen XL restent en dessous de 50 m².

MaisonDimensions (L × l × h)Emprise au solZorgwoning en Flandre (50 m², 3,5 m)Pas d'exigences EPB en Flandre (moins de 50 m²)
Nature Pod6,00 × 2,30 × 2,50 m13,8 m²ConvientConvient
Moon6,10 × 2,50 × 3,50 m15,3 m²ConvientConvient
Sofia6,10 × 2,55 × 4,00 m15,6 m²Ne convient pasConvient
Maya6,70 × 2,55 × 4,00 m17,1 m²Ne convient pasConvient
Sunshine6,70 × 2,55 × 4,00 m17,1 m²Ne convient pasConvient
Felicia7,20 × 2,50 × 3,94 m18,0 m²Ne convient pasConvient
Venus7,30 × 2,50 × 4,00 m18,3 m²Ne convient pasConvient
Luna Office7,30 × 2,55 × 3,50 m18,6 m²ConvientConvient
Luna Home7,30 × 2,55 × 3,50 m18,6 m²ConvientConvient
Porto7,30 × 2,55 × 4,00 m18,6 m²Ne convient pasConvient
Elise7,30 × 2,55 × 4,00 m18,6 m²Ne convient pasConvient
Smile7,30 × 3,00 × 4,00 m21,9 m²Ne convient pasConvient
Julia7,90 × 3,00 × 4,00 m23,7 m²Ne convient pasConvient
River8,50 × 2,90 × 3,90 m24,6 m²Ne convient pasConvient
Lucia7,50 × 4,00 × 4,00 m30,0 m²Ne convient pasConvient
Sky11,00 × 3,45 × 4,35 m38,0 m²Ne convient pasConvient
Zenith11,00 × 3,45 × 4,35 m38,0 m²Ne convient pasConvient
Leah12,00 × 3,45 × 4,00 m41,4 m²Ne convient pasDépend de la mezzanine
Antonia9,00 × 7,95 × 4,00 m46,6 m²Ne convient pasDépend de la mezzanine
Evergreen8,30 × 6,00 × 4,00 m49,8 m²Ne convient pasConvient
Helena9,20 × 5,98 × 4,00 m55,0 m²Ne convient pasNe convient pas
Evergreen XL11,80 × 5,95 × 4,00 m70,2 m²Ne convient pasNe convient pas

Une mezzanine de couchage peut compter dans la surface. Pour une zorgwoning, les conditions de distance, de raccordements et de durée indiquées ci-dessus s'appliquent aussi. Demandez-nous les plans, les poids et les valeurs U : vous et la commune pourrez ainsi voir précisément ce qui s'applique.

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Bon à savoir

Questions sur une tiny house en Belgique

Ai-je besoin d'un permis pour une tiny house sur roues ?

Oui, si vous voulez y habiter. En Flandre, l'installation d'une construction est soumise à permis, de même que l'installation habituelle de constructions mobiles pouvant servir d'habitation. En Wallonie et à Bruxelles, il n'en va pas autrement. Nous vous envoyons gratuitement les plans, les poids, les valeurs U et la documentation technique.

Puis-je installer une tiny house dans le jardin pour mes parents ?

En Flandre, c'est possible comme zorgwoning, avec une déclaration au lieu d'un permis, si au moins un des occupants a 65 ans ou plus ou a besoin de soins et si la maison mesure au maximum 3,5 m de haut et 50 m². Elle peut rester trois ans, prolongeables une fois de trois ans. La propriété de l'habitation principale et le terrain de la zorgwoning doivent appartenir au(x) même(s) propriétaire(s).

Une tiny house doit-elle respecter les exigences EPB ?

En Flandre, non, s'il s'agit d'un bâtiment isolé de moins de 50 m² de surface utile, ou si le permis vaut pour deux ans au maximum. La Wallonie et Bruxelles ont leurs propres règles ; renseignez-vous sur place sur ce qui s'applique à votre maison.

Qu'est-ce qu'une habitation légère ?

C'est ainsi que la Wallonie appelle une habitation légère que vous utilisez comme résidence principale et qui présente au moins 3 des 9 caractéristiques, comme être déplaçable, démontable, légère, sans étage ou sans fondations. Elle a ses propres normes minimales de sécurité et de salubrité. Un permis d'urbanisme reste nécessaire, et la parcelle doit se trouver dans une zone où l'habitation est autorisée.

Puis-je y avoir mon domicile ?

Chacun doit être inscrit à sa résidence principale. La commune ne peut pas le refuser pour des raisons urbanistiques, mais peut alors vous inscrire provisoirement. Une inscription n'est pas un permis : elle ne régularise pas le fait d'habiter à un endroit où ce n'est pas permis.

Combien de TVA vais-je payer ?

21 %, que nous livrions seulement ou que nous installions aussi. Le taux réduit de 6 % est réservé aux travaux sur des habitations d'au moins dix ans et ne s'applique donc pas à une maison neuve. Si vous souhaitez emprunter pour votre maison, consultez la page Financement.

Puis-je voir une de vos maisons en Belgique ?

Oui, à Kasterlee, vous pouvez passer une nuit dans une Julia sur un camping. Vous trouverez plus d'informations à ce sujet et sur les visites aux Pays-Bas sur la page Visites.

LisaMadeleneJenny

Examinons votre parcelle ensemble

Dites-nous dans quelle région et où se trouve votre parcelle et quelle est son affectation : nous chercherons quelles maisons conviennent et vous enverrons les plans dont votre commune a besoin. C'est gratuit.

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