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Vous souhaitez installer votre maison aux Pays-Bas ? Vous trouverez ici tout ce qu'il faut savoir.
Ma tiny house peut-elle s'installer ici ?
Depuis le 1er janvier 2024, c'est l'Omgevingswet (la loi néerlandaise sur l'environnement et l'aménagement) qui s'applique, et beaucoup de conseils que l'on trouve en ligne sont donc dépassés. Une tiny house dans laquelle vous habitez est un logement, même sur roues. Vous découvrirez ici quelle procédure s'applique, dans quel ordre poser les questions, et comment nos maisons se situent par rapport aux règles.
- Depuis le 1er janvier 2024Omgevingswetun seul omgevingsplan par commune
- Déroger au planBOPAdécision généralement sous 8 semaines, prolongation de 6 semaines possible
- Construction temporaireJusqu'à 15 ansau même endroit, avec des exigences techniques allégées
Les règles depuis l'Omgevingswet
Deux voies pour une tiny house
Les Pays-Bas n'ont pas de catégorie à part pour les tiny houses. Une maison qui repose sur le sol et qui est destinée à fonctionner sur place est une construction, même si elle a des roues. Il existe deux voies : un logement à vous avec un permis, ou une mantelzorgwoning (un logement pour un aidant ou une personne aidée) dans le jardin arrière d'une maison existante.
- 1Ce qu'elle est aux yeux de la loi
- 2L'examen d'aménagement
- 3Le volet technique
Toutes nos maisons mesurées aux règles ↓
- Commencez par l'omgevingsplan : un logement peut-il être installé sur votre terrain ? Vous le voyez dans l'Omgevingsloket. Ce n'est qu'ensuite que vous choisissez une maison.
- Pour une tiny house à vous, la BOPA est la voie habituelle. La commune décide généralement sous 8 semaines, avec 6 semaines de prolongation ; dans certains cas, c'est la procédure étendue de 6 mois qui s'applique. Un permis à durée déterminée est souvent plus facile à obtenir.
- À partir du 1er janvier 2027, un logement familial sans permis dans le jardin arrière devrait aussi être possible, pour la famille au premier degré, et l'attestation de soins ainsi que la limite de deux occupants devraient disparaître. Le décret est encore devant le Raad van State ; n'y comptez qu'une fois qu'il sera publié.
- Certaines communes désignent des sites pour les tiny houses, souvent avec un permis temporaire. Renseignez-vous toujours d'abord auprès de votre commune sur ce qui s'applique à votre terrain, par exemple lors d'une concertation préalable, avant de commander.
Sources: Besluit bouwwerken leefomgeving (wetten.overheid.nl) · IPLO: procedure BOPA · IPLO: tijdelijke bouwwerken in het Bbl · IPLO: vergunningvrij bouwen van bijbehorende bouwwerken · IPLO: bouwregels mantelzorgwoning
Quelles maisons conviennent
Toutes nos maisons, mesurées aux règles
L'emprise au sol indiquée ici correspond à la longueur multipliée par la largeur de la maison. Pour une tiny house à vous avec permis, il n'y a pas de dimension nationale fixe ; elle découle de l'omgevingsplan et du permis. Pour une mantelzorgwoning sans permis, c'est surtout la hauteur qui compte, et toutes nos maisons restent sous 5 m.
| Maison | Dimensions (L × l × h) | Emprise au sol | Mantelzorgwoning, tout type de toit (jusqu'à 3 m) | Mantelzorgwoning avec toit incliné (jusqu'à 5 m) |
|---|---|---|---|---|
 Nature Pod | 6,00 × 2,30 × 2,50 m | 13,8 m² | Dans les limites | Dans les limites |
 Moon | 6,10 × 2,50 × 3,50 m | 15,3 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Sofia | 6,10 × 2,55 × 4,00 m | 15,6 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Maya | 6,70 × 2,55 × 4,00 m | 17,1 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Sunshine | 6,70 × 2,55 × 4,00 m | 17,1 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Felicia | 7,20 × 2,50 × 3,94 m | 18,0 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Venus | 7,30 × 2,50 × 4,00 m | 18,3 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Luna Office | 7,30 × 2,55 × 3,50 m | 18,6 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Luna Home | 7,30 × 2,55 × 3,50 m | 18,6 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Porto | 7,30 × 2,55 × 4,00 m | 18,6 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Elise | 7,30 × 2,55 × 4,00 m | 18,6 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Smile | 7,30 × 3,00 × 4,00 m | 21,9 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Julia | 7,90 × 3,00 × 4,00 m | 23,7 m² | Trop haute | Dans les limites |
 River | 8,50 × 2,90 × 3,90 m | 24,6 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Lucia | 7,50 × 4,00 × 4,00 m | 30,0 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Sky | 11,00 × 3,45 × 4,35 m | 38,0 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Zenith | 11,00 × 3,45 × 4,35 m | 38,0 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Leah | 12,00 × 3,45 × 4,00 m | 41,4 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Antonia | 9,00 × 7,95 × 4,00 m | 46,6 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Evergreen | 8,30 × 6,00 × 4,00 m | 49,8 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Helena | 9,20 × 5,98 × 4,00 m | 55,0 m² | Trop haute | Dans les limites |
 Evergreen XL | 11,80 × 5,95 × 4,00 m | 70,2 m² | Trop haute | Dans les limites |
Dépasser 3 m n'est permis qu'avec au moins deux pans de toit inclinés, un pied de toit d'au plus 3 m et un faîte qui doit être d'autant plus bas que la maison est proche de la limite du terrain. La surface dont vous disposez dépend de votre arrière-cour et de ce qui s'y trouve déjà. Si la maison a une mezzanine pour dormir, demandez si une bouwmelding est nécessaire. Nous vous envoyons les plans, les poids et les valeurs U, pour que vous et la commune puissiez voir précisément ce qui s'applique.
Bon à savoir
Questions sur le permis pour une tiny house
Ai-je besoin d'un permis, même si la maison a des roues ?
Oui, si vous y habitez. Une tiny house installée à un endroit fixe et destinée à y fonctionner est une construction, avec ou sans roues. Il vous faut alors une omgevingsvergunning, sauf si l'omgevingsplan autorise déjà le logement ou s'il s'agit d'une mantelzorgwoning sans permis. Nous envoyons gratuitement les plans, les poids, les valeurs U et la documentation technique.
Combien de temps prend le permis ?
Pour une BOPA, c'est généralement la procédure ordinaire qui s'applique : la commune décide sous 8 semaines et peut prolonger une fois de 6 semaines. Si la commune choisit la procédure étendue, il faut compter 6 mois. La bouwmelding pour le contrôleur qualité s'y ajoute.
Qu'est-ce qu'une construction temporaire ?
Une construction qui reste au plus 15 ans au même endroit. Elle n'a pas à respecter les exigences pour le neuf, mais celles pour les bâtiments existants, avec au minimum Rc 2,6 pour les façades, le toit et le plancher et des fenêtres jusqu'à U 2,2 si elle est chauffée. Si elle reste en place après ce délai, elle doit alors respecter les exigences pour le neuf. Beaucoup de projets de tiny houses combinent cela avec une BOPA temporaire.
Puis-je installer une tiny house dans le jardin pour mes parents ou mon enfant ?
Pour des soins (mantelzorg), c'est déjà possible sans omgevingsvergunning, dans les limites de dimensions des annexes dans le jardin arrière. La commune peut demander une attestation, par exemple du médecin traitant. Un logement familial sans relation de soins devrait devenir possible sans permis à partir du 1er janvier 2027 ; tant que ce décret n'est pas publié, cela ne s'applique pas encore.
Puis-je me domicilier à cette adresse ?
Vous vous inscrivez dans la BRP (le registre de la population) là où vous habitez. Une tiny house autorisée reçoit de la commune sa propre adresse dans la BAG. S'inscrire à un endroit sans affectation résidentielle est parfois possible à titre exceptionnel, mais cela ne rend pas légal le fait d'y habiter.
Quel taux de TVA vais-je payer ?
21 %, le taux normal, que nous livrions seulement ou que nous installions aussi. Le taux de 9 % s'applique aux travaux sur des logements de plus de deux ans, pas à une maison neuve. Si vous souhaitez emprunter pour votre maison, consultez la page Financement.
Comment la maison arrive-t-elle chez moi ?
Jusqu'à 2,55 m de large et 4 m de haut, un ensemble de véhicules peut circuler sur la route sans dérogation ; nos maisons mobiles reposent sur une remorque dans cette largeur. Nos maisons semi-mobiles et maisons modulaires sont plus larges et voyagent en transport exceptionnel, avec une dérogation de la RDW.
Examinons ensemble votre terrain
Dites-nous où se trouve votre terrain et ce que dit l'omgevingsplan, et nous chercherons quelles maisons conviennent et vous enverrons les plans dont votre commune a besoin. Cela ne coûte rien. À Almere, vous pouvez visiter l'intérieur d'une Porto et d'une Sunshine lors des journées portes ouvertes.