✦ Guide des modèlesOù puis-je installer ma maison ?Tiny house : la réglementation
Une tiny house en bois sur roues dans un pré verdoyant, avec des collines boisées derrière

Tiny house · caravane · planning permission

Vous souhaitez installer votre maison au Royaume-Uni ? Voici tout ce que vous devez savoir.

Une tiny house au Royaume-Uni, version caravan

Au Royaume-Uni, une maison qui peut être déplacée d'un seul tenant peut juridiquement compter comme une caravan (une caravane au sens de la loi britannique), et une caravan utilisée comme partie de votre logement, dans votre propre jardin, n'a souvent besoin d'aucune planning permission (l'autorisation d'urbanisme). Une maison modulaire sur fondations est un bâtiment et suit les règles normales. Voici comment cela fonctionne, et lesquelles de nos maisons conviennent.

  1. Juridiquement une caravanDéplaçable d'un seul tenantou en deux sections jusqu'à 20 × 6,8 m
  2. Dans votre jardinSouvent sans autorisationsi elle sert de partie de votre propre logement, et non de logement séparé
  3. Depuis la SuèdeTVA à l'import + douanele Royaume-Uni a quitté l'UE en 2021 ; notre commissionnaire en douane prépare les documents

Les règles en Grande-Bretagne

Caravan ou bâtiment : la question qui décide de tout

Commencez ici, dans cet ordre : la maison est-elle une caravan ou un bâtiment, à quoi servira-t-elle, et où sera-t-elle installée. La première réponse dépend de la maison, les deux autres de vos projets et de votre terrain.

  1. 1Caravan ou bâtiment
  2. 2Usage et lieu d'installation

Lesquelles de nos maisons comptent comme des caravans ↓

Maison mobile (caravan)Maison modulaire (bâtiment)
1Ce qu'elle est en droitUne caravan : une structure conçue pour que des personnes y vivent, qui peut être déplacée d'un endroit à un autre, tractée ou transportée sur un véhicule ou une remorque (1960 Act, s.29)Un bâtiment, dès qu'elle est posée sur des fondations et raccordée
Limite de tailleUne caravan à deux éléments, de deux sections au maximum, peut mesurer jusqu'à 20 m de long, 6,8 m de large et 3,05 m de hauteur intérieure (1968 Act, s.13)Pas de catégorie de taille ; c'est la planning permission qui décide
2Dans le jardin de votre maison, comme partie du logementEn général pas de planning permission si elle sert uniquement à des usages accessoires à la maison principale (annexe, chambre d'amis ou bureau), et pas de caravan site licencePlanning permission, sauf si votre council confirme le contraire
Comme logement séparéPlanning permission pour le changement d'usage, et normalement une caravan site licence délivrée par le councilPlanning permission pour un nouveau logement
Building RegulationsEn général non, tant qu'elle reste une caravan déplaçable ; vérifiez auprès du building controlOui : approbation du building control, y compris les règles énergétiques (Part L en Angleterre)
TVA à l'importationComme pour une caravan vendue au Royaume-Uni : 20 % jusqu'à 7 m de long et 2,55 m de large ; au-delà 5 %, ou 0 % si elle est construite selon la norme BS 3632TVA à l'importation au taux britannique applicable aux biens ; faites-vous conseiller sur le traitement de la livraison
  • Savoir si une maison compte comme une caravan est une question de fait. Une maison sur sa propre remorque qui reste déplaçable est le cas le plus clair. Dès qu'elle est fixée à des fondations ou ancrée dans le sol, elle est traitée comme un bâtiment.
  • Ne comptez pas sur le temps qui passe. En Angleterre, depuis le 25 avril 2024, un council dispose de dix ans pour agir contre un bâtiment ou un changement d'usage en logement sans autorisation (contre quatre auparavant). Au pays de Galles, le délai reste de quatre ans.
  • L'Angleterre, le pays de Galles et l'Écosse partagent la définition de la caravan et les limites de taille, mais chacun a son propre système d'urbanisme et ses propres règles de construction. En Écosse, les travaux de construction nécessitent un building warrant (un permis de construire écossais). L'Irlande du Nord a sa propre loi sur les caravans (Caravans Act (Northern Ireland) 2011), son propre urbanisme et ses propres Building Regulations.
  • En Angleterre, le Future Homes Standard (nouvelles Part L et Part F) s'applique aux logements neufs à partir du 24 mars 2027.
  • Une caravan qui sert de domicile à quelqu'un est un logement au sens de la council tax (la taxe locale d'habitation) en Angleterre et au pays de Galles. Payer la council tax ne rend pas l'implantation légale.
  • Interrogez toujours le service d'urbanisme de votre council (l'autorité locale) sur votre terrain avant de commander. Un lawful development certificate (un certificat attestant que le projet est légal) vous donne une réponse officielle pour la solution du jardin.

Sources: Caravan Sites and Control of Development Act 1960, s.29 · Caravan Sites Act 1968, s.13 (twin-unit caravans) · Levelling-up and Regeneration Act 2023, s.115 · HMRC VAT Notice 701/20: caravans and houseboats · Building Circular 01/2026: the Future Homes and Buildings Standards

Les maisons qui conviennent

Toutes nos maisons, face aux règles des caravans

Nos maisons mobiles reposent sur leur propre remorque routière et peuvent être déplacées d'un seul tenant, ce qui est le cas le plus clair d'une caravan. Les maisons semi-mobiles arrivent sur un porte-engins surbaissé ; le fait qu'elles comptent ou non comme une caravan dépend de leur construction et de leur installation sur votre terrain. Nos maisons non mobiles reposent sur des fondations et sont des bâtiments.

MaisonDimensions (L × l × h)Emprise au solJuridiquement une caravanBuilding Regulations
Nature Pod6,00 × 2,30 × 2,50 m13,8 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Moon6,10 × 2,50 × 3,50 m15,3 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Sofia6,10 × 2,55 × 4,00 m15,6 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Maya6,70 × 2,55 × 4,00 m17,1 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Sunshine6,70 × 2,55 × 4,00 m17,1 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Felicia7,20 × 2,50 × 3,94 m18,0 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Venus7,30 × 2,50 × 4,00 m18,3 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Luna Office7,30 × 2,55 × 3,50 m18,6 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Luna Home7,30 × 2,55 × 3,50 m18,6 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Porto7,30 × 2,55 × 4,00 m18,6 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Elise7,30 × 2,55 × 4,00 m18,6 m²Oui, sur sa remorqueEn général non
Smile7,30 × 3,00 × 4,00 m21,9 m²Selon l'implantationDemandez au building control
Julia7,90 × 3,00 × 4,00 m23,7 m²Selon l'implantationDemandez au building control
River8,50 × 2,90 × 3,90 m24,6 m²Selon l'implantationDemandez au building control
Lucia7,50 × 4,00 × 4,00 m30,0 m²Non, un bâtimentOui, approbation requise
Sky11,00 × 3,45 × 4,35 m38,0 m²Selon l'implantationDemandez au building control
Zenith11,00 × 3,45 × 4,35 m38,0 m²Non, un bâtimentOui, approbation requise
Leah12,00 × 3,45 × 4,00 m41,4 m²Non, un bâtimentOui, approbation requise
Antonia9,00 × 7,95 × 4,00 m46,6 m²Non, un bâtimentOui, approbation requise
Evergreen8,30 × 6,00 × 4,00 m49,8 m²Non, un bâtimentOui, approbation requise
Helena9,20 × 5,98 × 4,00 m55,0 m²Non, un bâtimentOui, approbation requise
Evergreen XL11,80 × 5,95 × 4,00 m70,2 m²Non, un bâtimentOui, approbation requise

Pour la TVA, le HMRC applique le taux normal (20 %) à une caravan jusqu'à 7 m de long et 2,55 m de large, et 5 % à une caravan plus grande ; le taux de 0 % est réservé aux caravans construites selon la norme BS 3632. Plusieurs de nos maisons mobiles mesurent un peu plus de 7 m de long, nous vous confirmons donc le taux pour votre modèle avant votre commande. Demandez-nous les plans, les poids et les valeurs U : vous et votre council pourrez voir exactement ce qui s'applique.

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Bon à savoir

Questions sur les tiny houses au Royaume-Uni

Une tiny house sur roues est-elle une caravan au Royaume-Uni ?

En général, oui. La loi définit une caravan comme une structure conçue ou adaptée pour que des personnes y vivent, qui peut être déplacée d'un endroit à un autre, qu'elle soit tractée ou transportée sur un véhicule ou une remorque. Nos maisons mobiles reposent sur leur propre remorque routière : elles correspondent donc à cette définition tant qu'elles restent déplaçables. Si vous retirez les roues et fixez la maison à des fondations, elle devient un bâtiment.

Puis-je en installer une dans mon jardin sans planning permission ?

Souvent, si elle sert de partie de votre logement : chambre d'amis, bureau ou annexe pour un membre de la famille qui partage votre foyer. La caravan doit rester dans le jardin de votre maison et servir à des usages accessoires à celle-ci. Dès qu'elle devient un logement séparé, avec son propre foyer, elle nécessite une planning permission. Les councils jugent au cas par cas : interrogez donc le vôtre, ou demandez un lawful development certificate pour obtenir une réponse officielle.

Puis-je y vivre à l'année ?

Oui, avec une planning permission pour une caravan résidentielle ou un nouveau logement, et pour une caravan, normalement aussi une site licence délivrée par le council. Une caravan qui est votre domicile est classée pour la council tax en Angleterre et au pays de Galles, mais payer la council tax ne rend pas l'implantation légale. En Angleterre, un council peut agir contre un logement sans autorisation pendant dix ans.

Combien vais-je payer en TVA et en douane ?

Le Royaume-Uni est hors de l'UE : la maison est donc exportée de Suède sans TVA suédoise, et vous payez la TVA britannique à l'importation à son arrivée, au même taux que les mêmes biens vendus au Royaume-Uni. C'est généralement vous l'importateur, mais un commissionnaire en douane que nous mandatons prépare tous les documents nécessaires. Dans le cadre de l'accord commercial entre le Royaume-Uni et l'UE, il n'y a pas de droits de douane sur les biens qui remplissent les conditions d'origine UE ; parlez-nous tôt des documents d'origine. Pour nos maisons mobiles, ce sont les taux des caravans qui s'appliquent : 20 % jusqu'à 7 m de long et 2,55 m de large, 5 % au-delà.

Les Building Regulations s'appliquent-elles ?

Pour une maison modulaire sur fondations, oui : il vous faut l'approbation du building control (le service de contrôle des constructions), y compris pour les règles énergétiques. Une caravan qui reste déplaçable en est en général exclue. En cas de doute, interrogez le building control de votre council. Nous vous envoyons gratuitement les plans, les poids, les valeurs U et la documentation technique dont vous avez besoin.

Est-ce pareil en Écosse, au pays de Galles et en Irlande du Nord ?

La définition de la caravan et les limites de taille sont les mêmes en Angleterre, au pays de Galles et en Écosse, mais l'urbanisme et les règles de construction relèvent de chaque nation, et le pays de Galles conserve un délai d'action de quatre ans. L'Irlande du Nord a sa propre loi sur les caravans et suit les règles de l'UE pour les marchandises : une livraison depuis la Suède y est donc traitée différemment. Dites-nous où vous êtes et nous vérifierons cela avec vous.

Puis-je voir l'une de vos maisons ?

Nos propriétaires qui font visiter leur maison se trouvent en Europe continentale, par exemple aux Pays-Bas, en Belgique et en France. Découvrez où sur Réserver une visite. Si vous envisagez un prêt, lisez-en plus sous Financement.

LisaMadeleneJenny

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Dites-nous où se trouve votre terrain, ce qui s'y trouve déjà et comment vous souhaitez utiliser la maison : nous déterminerons quelles maisons conviennent et vous enverrons les plans et le dossier technique à présenter à votre council. C'est gratuit.

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